Résultats de la recherche

22856 résultats trouvés

Question écrite n° 1188 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
finances publiques - Décret portant annulation de crédits programme « Conditions de vie outre-mer » - Décret portant annulation de crédits programme « Conditions de vie outre-mer »
Question écrite n° 1271 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 22/10/2024
outre-mer - Formation des élus du Pacifique - Formation des élus du Pacifique
Question écrite n° 1273 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 22/10/2024
outre-mer - Inégalités d'indemnité des volontaires au service civique - Inégalités d'indemnité des volontaires au service civique
Question écrite n° 1135 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 22/10/2024
enfants - Décrets loi Taquet - Décrets loi Taquet
Question écrite n° 1211 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 22/10/2024
impôt sur le revenu - Défiscalisation des pensions alimentaires pour les femmes - Défiscalisation des pensions alimentaires pour les femmes
Question écrite n° 1287 de M. Julien Gokel
Date de dépôt : 22/10/2024
pauvreté - Situation des Restos du Cœur - Situation des Restos du Cœur
Question écrite n° 1142 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 22/10/2024
enseignement - Délégués départementaux de l'éducation nationale (DDEN) en péril - Délégués départementaux de l'éducation nationale (DDEN) en péril
Question écrite n° 1349 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
sécurité des biens et des personnes - Marchés publics relatifs à la sécurité privée des JOP 2024 - Marchés publics relatifs à la sécurité privée des JOP 2024
Question écrite n° 1121 de M. Max Mathiasin
Date de dépôt : 22/10/2024
discriminations - Assistantes sociales du Centre d'action sociale d'outre-mer (CASOM) - Assistantes sociales du Centre d'action sociale d'outre-mer (CASOM)
Question écrite n° 1149 de M. Laurent Croizier
Date de dépôt : 22/10/2024
enseignement supérieur - Création d'une filière doctorale en orthophonie - Création d'une filière doctorale en orthophonie