1491270 résultats trouvés
- Question écrite n° 1366 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 10/08/1981
- Energie - Energie eolienne: Bretagne - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 1367 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 10/08/1981
- Famille - Associations familiales - Delegues; autorisations d'absence; remunerations
- Question écrite n° 1368 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 10/08/1981
- Defense: ministere - Personnel - Militaires; remunerations
- Question écrite n° 1369 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 10/08/1981
- Politique economique et sociale - Politique en faveur des personnes seules - Personnes seules; statut; creation d'un livret individuel
- Question écrite n° 1370 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 10/08/1981
- Mer et littoral - Pollution et nuisances: Bretagne - Naufrage du petrolier Tanio; operations de pompage; financement
- Question écrite n° 1371 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 10/08/1981
- Impot sur le revenu - Quotient familial - Personnes seules
- Question écrite n° 1372 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 10/08/1981
- Commerce et artisanat - Metiers d'art: Bretagne - Jeunes; formation professionnelle et promotion sociale; emploi; statistiques
- Question écrite n° 1373 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 10/08/1981
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Oeuvres d'art: Bretagne - Vols; prevention
- Question écrite n° 1374 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 10/08/1981
- Mer et littoral - Domaine public maritime - Concessions; reglementation
- Question écrite n° 1375 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 10/08/1981
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Integration en milieu scolaire normal; frais de transports scolaires; remboursement; loi no 75-534 du 30 juin 1975
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