1491269 résultats trouvés
- Question écrite n° 1447 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 10/08/1981
- Enseignement prive - Enseignement agricole - Maisons familiales rurales; maisons agricoles; moyens financiers
- Question écrite n° 1448 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 10/08/1981
- Professions et activites sociales - Aides menageres - Fonctionnement du service; financement; personnes agees
- Question écrite n° 1449 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 10/08/1981
- Droits d'enregistrement et de timbre - Enregistrement: mutations a titre onereux - Immeubles ruraux; taux
- Question écrite n° 1450 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 10/08/1981
- Boissons et alcools - Vins et viticulture - Commerce exterieur; exportations; importations; organisation de la production; vins d'appellation d'origine controlee; vins de qualite superieure
- Question écrite n° 1451 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 10/08/1981
- Securite sociale - Prestations - Pensions d'invalidite; pensions de retraite; paiement mensuel
- Question écrite n° 1452 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 10/08/1981
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Effectifs de personnel; surveillants
- Question écrite n° 1453 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 10/08/1981
- Taxe sur la valeur ajoutee - Activites immobilieres - Immeubles beneficiant de prets accession a la propriete
- Question écrite n° 1454 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 10/08/1981
- Enseignement - Fonctionnement: Finistere - Effectifs de personnel; enseignants
- Question écrite n° 1455 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 10/08/1981
- Enseignement - Pedagogie - Centre national de documentation pedagogique; fonctionnement
- Question écrite n° 1456 de M. Ducolone Guy
- Date de dépôt : 10/08/1981
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Paris - Universite Paris Sud; fonctionnement
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