50897 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 179 de M. Jean-René Cazeneuve
- Date de dépôt : 25/02/2025
- agriculture - Mise en œuvre du fonds d'urgence pour les viticulteurs - Mise en œuvre du fonds d'urgence pour les viticulteurs
- Question orale sans débat n° 175 de Mme Julie Ozenne
- Date de dépôt : 25/02/2025
- eau et assainissement - Réappropriation des ouvrages d'eau potable par les collectivités de l'Essonne - Réappropriation des ouvrages d'eau potable par les collectivités de l'Essonne
- Question orale sans débat n° 183 de Mme Nathalie Colin-Oesterlé
- Date de dépôt : 25/02/2025
- démographie - Distorsions entre les données officielles du recensement de l'INSEE et réalités - Distorsions entre les données officielles du recensement de l'INSEE et réalités
- Question orale sans débat n° 178 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 25/02/2025
- enseignement supérieur - Création d'un troisième département de l'IUT de Brest-Morlaix - Création d'un troisième département de l'IUT de Brest-Morlaix
- Question écrite n° 4410 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 25/02/2025
- énergie et carburants - Accès des infrastructures de recharge électrique aux autoroutes - Accès des infrastructures de recharge électrique aux autoroutes
- Question orale sans débat n° 172 de M. Xavier Breton
- Date de dépôt : 25/02/2025
- établissements de santé - Avenir du site de l'EHPAD de Foissiat département de l'Ain - Avenir du site de l'EHPAD de Foissiat département de l'Ain
- Question orale sans débat n° 192 de Mme Yaël Ménaché
- Date de dépôt : 25/02/2025
- transports aériens - Tours de contrôle : sauver les emplois indispensables de contrôleurs aériens - Tours de contrôle : sauver les emplois indispensables de contrôleurs aériens
- Question orale sans débat n° 189 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 25/02/2025
- établissements de santé - Situation de l'hôpital de Remiremont - Situation de l'hôpital de Remiremont
- Question orale sans débat n° 203 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 25/02/2025
- enseignement maternel et primaire - Fermeture des classes en zone rurale et la révision de la carte scolaire - Fermeture des classes en zone rurale et la révision de la carte scolaire
- Question orale sans débat n° 199 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 25/02/2025
- transports aériens - Devenir de l'aéroport Bordeaux-Mérignac - Devenir de l'aéroport Bordeaux-Mérignac
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