50897 résultats trouvés
- Question écrite n° 4382 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 25/02/2025
- communes - Accès à la liste des demandes de subventions municipales des associations - Accès à la liste des demandes de subventions municipales des associations
- Question écrite n° 4491 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 25/02/2025
- institutions sociales et médico sociales - Prime Ségur- financement dans le secteur sanitaire, social, médicosocial privé - Prime Ségur- financement dans le secteur sanitaire, social, médicosocial privé
- Question orale sans débat n° 186 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 25/02/2025
- enseignement - Manque d'accompagnement des élèves en situation de handicap dans le Val-de-Marne - Manque d'accompagnement des élèves en situation de handicap dans le Val-de-Marne
- Question orale sans débat n° 202 de Mme Sophie Ricourt Vaginay
- Date de dépôt : 25/02/2025
- transports routiers - JO 2030 : développement des infrastructures de transport pour l'axe Grenoble-Gap - JO 2030 : développement des infrastructures de transport pour l'axe Grenoble-Gap
- Question orale sans débat n° 180 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 25/02/2025
- sécurité des biens et des personnes - Vols de voitures et nouvelles solutions technologiques - Vols de voitures et nouvelles solutions technologiques
- Question orale sans débat n° 193 de M. Alexandre Dufosset
- Date de dépôt : 25/02/2025
- sécurité des biens et des personnes - Délinquance et criminalité dans le Cambrésis, le Caudrésis et le Catésis - Délinquance et criminalité dans le Cambrésis, le Caudrésis et le Catésis
- Question orale sans débat n° 197 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 25/02/2025
- défense - Renouvellement des avions de patrouille maritime - Renouvellement des avions de patrouille maritime
- Question orale sans débat n° 196 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie
- Date de dépôt : 25/02/2025
- sécurité des biens et des personnes - Alerte sur la hausse de la délinquance - Alerte sur la hausse de la délinquance
- Question orale sans débat n° 187 de M. Arnaud Saint-Martin
- Date de dépôt : 25/02/2025
- logement - Logement indigne et insalubre : les bailleurs devant leur responsabilités - Logement indigne et insalubre : les bailleurs devant leur responsabilités
- Question orale sans débat n° 176 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 25/02/2025
- sécurité routière - Système de répartition des dates d'examen du permis de conduire - Système de répartition des dates d'examen du permis de conduire
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