1491271 résultats trouvés
- Question écrite n° 11 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Fruits et legumes - Champignons - Truffes; organisation de la production; extension des plantations d'arbres truffiers; bilan et perspectives
- Question écrite n° 120 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Cultes - Lieux de culte - Alsace Lorraine; entretien; financement; participation des communes faisant partie d'une meme paroisse
- Question écrite n° 121 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Defense nationale - Organisation - Regions militaires; limites; sieges
- Question écrite n° 122 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Decorations - Medaille des evades - Conditions d'attribution
- Question écrite n° 123 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Environnement: ministere - Personnel - Fonctionnaires assurant l'inspection des installations classees; remunerations
- Question écrite n° 12 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Communes - Finances locales - Aides et prets; emprunts; procedure; garanties d'emprunts; delais d'obtention
- Question écrite n° 13 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Logement - Aide personnalisee au logement - Gestion
- Question écrite n° 17 de M. Krieg Pierre-Charles
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Commerce exterieur - Boycottage - Loi no 77-574 du 7 juin 1977, art. 32; application
- Question écrite n° 18 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Chasse - Reglementation: Alsace - Markstein; reserve nationale de chasse; chasse photographique; prise de son; reglementation
- Question écrite n° 1 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Transports fluviaux - Voies navigables - Liaison Rhin Rhone; amenagement
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