1491271 résultats trouvés
- Question écrite n° 73 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Arrondissements - Limites: Lot-et-Garonne - Nerac; sous-prefecture; retablissement
- Question écrite n° 82 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Instituteurs occupant les fonctions de psychologues et reeducateurs scolaires; indemnite de logement; conditions d'attribution
- Question écrite n° 83 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- SNCF - Lignes - Hombourg Vigy; train touristique; creation
- Question écrite n° 84 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Mutualite sociale agricole - Assurance vieillesse - Aide familiale non salariee puis salariee; montant des pensions
- Question écrite n° 85 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Communes - Finances locales: Moselle - Jury; construction d'un groupe scolaire d'une mairie et d'une salle polyvalente; aides de l'Etat
- Question écrite n° 86 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- SNCF - Lignes - Metz Paris; fonctionnement
- Question écrite n° 87 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Urbanisme - Schemas directeurs d'amenagement et d'urbanisme: Lorraine - Statistiques
- Question écrite n° 88 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Impots et taxes - Politique fiscale - Regime fiscal et douanier specifique; Ain; Savoie
- Question écrite n° 89 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - Carte du combattant; conditions d'attribution; pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre; rapport constant
- Question écrite n° 8 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Communaute europeenne - Propriete industrielle - Marques; office; siege; Bas-Rhin; Strasbourg
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