1495118 résultats trouvés
- Question écrite n° 362 de Mme d'Harcourt Florence
- Date de dépôt : 13/07/1981
- SNCF - Tarifs voyageurs - Tarif reduit; conditions d'attribution; etudiants francais en Belgique
- Question écrite n° 363 de Mme d'Harcourt Florence
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Constructions aeronautiques - Entreprises - Entreprise SFENA; absorption par l'entreprise Crouzet
- Question écrite n° 364 de Mme d'Harcourt Florence
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Transports aeriens - Personnel - Eleves pilotes de ligne; emploi et activite; entreprise Air France; recrutement
- Question écrite n° 365 de M. Krieg Pierre-Charles
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Enseignement prive - Enseignement prescolaire et elementaire - Etablissement relevant de l'association internationale pour la Conscience de Krishna; agrement
- Question écrite n° 366 de M. Krieg Pierre-Charles
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Monuments historiques: Paris - Palais du Louvre; cour carree; restauration
- Question écrite n° 367 de M. Krieg Pierre-Charles
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Administration - Publications - Moyens financiers; economies budgetaires
- Question écrite n° 368 de M. Krieg Pierre-Charles
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Impots et taxes - Impots locaux et impot sur le revenu - Dentistes
- Question écrite n° 369 de M. Krieg Pierre-Charles
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Impot sur le revenu - Traitements, salaires, pensions et rentes viageres - Enseignement prescolaire et elementaire; instituteurs; prise en charge des classes de nature; avantages en nature
- Question écrite n° 370 de M. Krieg Pierre-Charles
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Politique exterieure - Propriete artistique et litteraire - Convention de Rome; ratification
- Question écrite n° 371 de M. Krieg Pierre-Charles
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Monuments historiques: Paris - Colonne de juillet; entretien
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