1502584 résultats trouvés
- Question écrite n° 1228 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Isere - Grenoble; centre universitaire d'etudes francaises de Grenoble; enseignants; statut
- Question écrite n° 1229 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Securite sociale - Harmonisation des regimes - Artisans; commercants et industriels; harmonisation avec le regime general
- Question écrite n° 1230 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Assurance maladie maternite - Cotisations - Commercants et artisans; chefs de famille; assurance maladie complementaire; inclusion des cotisations dans les frais generaux
- Question écrite n° 1231 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Petrole et produits raffines - Carburants et fuel domestique - Rationnement; approvisionnement des horticulteurs et pepinieristes; prix; emploi et activite; commerce exterieur
- Question écrite n° 1232 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Lait et produits laitiers - Lait: Rhone-Alpes - Haute-Savoie; Savoie; babeurre; distribution aux porcs; cooperatives laitieres; moyens financiers
- Question écrite n° 1233 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Solidarite: ministere - Services exterieurs: Savoie - Direction departementale des affaires sanitaires et sociales; absence pour conge de maternite; remplacement
- Question écrite n° 1234 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Effectifs de personnel; professeurs absents; remplacement
- Question écrite n° 1235 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Fruits et legumes - Arbres fruitiers - Zones de montagne et de piemont; emploi et activite; aides et prets; CEE
- Question écrite n° 752 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Services d'aide medicale urgente; personnel; femmes; recrutement
- Question écrite n° 753 de M. Goulet Daniel
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Transports routiers - Politique des transports routiers: Orne - Perspectives; emploi et activite; impots et taxes
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