1502594 résultats trouvés
- Question écrite n° 843 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement secondaire - Personnel - Professeurs techniques adjoints; integration dans le corps des professeurs certifies
- Question écrite n° 844 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Handicapes - Personnel - Educateurs techniques specialises; statut
- Question écrite n° 845 de M. Pierret Christian
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement - Fonctionnement - Effectifs de personnel; personnel non enseignant
- Question écrite n° 846 de M. Pierret Christian
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement - Personnel - Agents et ouvriers; personnels de laboratoire; duree du travail
- Question écrite n° 847 de M. Pignion Lucien
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement - Fonctionnement: Nord-Pas-de-Calais - Effectifs de personnel; personnel non enseignant; moyens financiers
- Question écrite n° 848 de M. Poignant Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Paiement des pensions: Finistere - Paiement mensuel
- Question écrite n° 849 de M. Santrot Jacques
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Impot sur le revenu - Charges deductibles - Pensions alimentaires
- Question écrite n° 850 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Elevage - Abattoirs - Abattoirs artisanaux; emploi et activite
- Question écrite n° 851 de M. Senes Gilbert
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Paiement des pensions: Herault - Paiement mensuel
- Question écrite n° 852 de Mme Sicard Odile
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Chauffage - Chauffage domestique - Chauffage electrique
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