Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1502282 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 1591 de Mme Sylvie Tolmont: Date de dépôt : 30/11/2021; établissements de santé - Situation préoccupante de la psychiatrie en Sarthe - Situation préoccupante de la psychiatrie en Sarthe
Question au Gouvernement n° 1417 de M. Gilles Lurton: Date de dépôt : 21/11/2018; professions de santé - statut des infirmiers - statut des infirmiers
Question au Gouvernement n° 3673 de M. Boris Vallaud: Date de dépôt : 20/01/2021; élevage - Grippe aviaire - Grippe aviaire
Question écrite n° 32202 de M. Xavier Paluszkiewicz: Date de dépôt : 15/09/2020; retraites : généralités - Fraude aux certificats d'existence pour les résidants à l'étranger - Fraude aux certificats d'existence pour les résidants à l'étranger
Question au Gouvernement n° 669 de Mme Albane Gaillot: Date de dépôt : 08/03/2018; femmes - violences faites aux femmes en situation de handicap - violences faites aux femmes en situation de handicap
Question orale sans débat n° 1157 de M. Laurent Garcia: Date de dépôt : 01/12/2020; services publics - Implantation d'une structure France Services à Laxou (quartier des Provinces) - Implantation d'une structure France Services à Laxou (quartier des Provinces)
Question écrite n° 10477 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 10/07/2018; impôts et taxes - TGAP déchets - réforme - TGAP déchets - réforme
Question écrite n° 22913 de M. Loïc Prud'homme: Date de dépôt : 17/09/2019; prestations familiales - Allocation rentrée scolaire dès 3 ans - Allocation rentrée scolaire dès 3 ans
Question écrite n° 25288 de M. Jean-Noël Barrot: Date de dépôt : 17/12/2019; personnes handicapées - Renouvellement carte GIC/GIG - Renouvellement carte GIC/GIG
Question écrite n° 17610 de Mme Sophie Mette: Date de dépôt : 12/03/2019; arts et spectacles - Politique de soutien à la construction et modernisation des salles de cinéma - Politique de soutien à la construction et modernisation des salles de cinéma