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Compte rendu de réunion n° 60 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 05/01/2022
  1. – Audition du commissaire Simon Riondet, chef de la brigade de recherche et d'intervention de Paris
Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 27/10/2021
  1. – Audition de M. Jérôme Léonnet, directeur général adjoint de la police nationale (DGPN)
Compte rendu de réunion n° 61 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 05/01/2022
  1. – Audition du colonel Stanislas Rouquayrol, commandant des formations militaires de la sécurité civile
N° 4994 rapport - Rapport de Mme Céline Calvez, M. Pierre-Alain Raphan et M. Cédric Roussel, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d'exercice du sport professionnel (n°4930).
Date de dépôt : 03/02/2022
Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/02/2022
  1. – Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement (n° 4976) (M. Erwan Balanant, rapporteur)
N° 4997 rapport - Rapport de M. Erwan Balanant, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement (n°4976).
Date de dépôt : 07/02/2022
Voir le dossier (Combattre le harcèlement scolaire)
N° 4973 - Proposition de loi, modifié par le Sénat, en nouvelle lecture, visant à réformer l'adoption
Date de dépôt : 27/01/2022
Voir le dossier (Réforme de l'adoption)
Dossier législatif - Protection des enfants
Dossier législatif - Supprimer les droits de succession sur les résidences principales
N° 5000 - Proposition de loi de M. Nicolas Dupont-Aignan visant à supprimer les droits de succession sur les résidences principales
Date de dépôt : 08/02/2022
Voir le dossier (Supprimer les droits de succession sur les résidences principales)