1502594 résultats trouvés
- Question écrite n° 504 de M. Wolff Claude
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Enseignement - Programmes - Comptabilite; nouveau plan comptable; examens, concours et diplomes; sujets
- Question écrite n° 505 de M. Wolff Claude
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Service national - Appeles - Lieu d'affectation; rapprochement
- Question écrite n° 506 de M. Barthe Jean-Jacques
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Recherche scientifique et technique - Centre national de la recherche scientifique - Personnel hors statut; integration
- Question écrite n° 507 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Orientation des eleves en fin de classe de troisieme
- Question écrite n° 508 de M. Combasteil Jean
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Elevage - Bovins - Soutien du marche; interventions sur la viande bovine; suppression
- Question écrite n° 509 de M. Combasteil Jean
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Enseignement secondaire - Etablissements: Correze - Brive-la-Gaillarde; lycee Cabanis; section de techniciens superieurs electronique; developpement
- Question écrite n° 510 de M. Combasteil Jean
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Enseignement secondaire - Etablissements: Correze - Brive-la-Gaillarde; lycee Cabanis; section de techniciens superieurs electronique; developpement
- Question écrite n° 511 de M. Frelaut Dominique
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Impot sur le revenu - Quotient familial - Enfants chomeurs a charge ages de plus de vingt et un ans
- Question écrite n° 512 de M. Frelaut Dominique
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Baux - Baux d'habitation - Charges locatives; frais de personnel d'entretien
- Question écrite n° 513 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Sports - Moto: Nord - Arleux; moto club d'Arleux; epreuves en circuits fermes; reglementation
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