Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 380 de M. Noir Michel: Date de dépôt : 13/07/1981; Edition, imprimerie et presse - Entreprises: Alsace - Entreprise Dernieres nouvelles d'Alsace; informatisation
Question écrite n° 381 de M. Noir Michel: Date de dépôt : 13/07/1981; Radiodiffusion et television - Reseaux communautaires de television - Services interactifs lies a la television par cable; bilan et perspectives
Question écrite n° 382 de M. Noir Michel: Date de dépôt : 13/07/1981; Politique exterieure - UNESCO - Conference generale de Belgrade; resolution sur le nouvel ordre mondial de l'information; attitude de la France
Question écrite n° 383 de M. Noir Michel: Date de dépôt : 13/07/1981; Communaute europeenne - Politique industrielle - Information et documentation scientifique et technique; troisieme plan d'action triennal
Question écrite n° 384 de M. Noir Michel: Date de dépôt : 13/07/1981; Commerce et artisanat - Metiers d'art - Societe d'encouragement aux metiers d'art; moyens financiers; statistiques
Question écrite n° 385 de M. Noir Michel: Date de dépôt : 13/07/1981; Communaute europeenne - Politique industrielle - Materiels electriques et electroniques; satellites de telecommunications; accords entre le Japon et le Royaume-Uni; programme Telspace; attitude de la France
Question écrite n° 386 de M. Noir Michel: Date de dépôt : 13/07/1981; Professions et activites sociales - Aides menageres - Fonctionnement du service; financement; conditions d'attribution
Question écrite n° 387 de M. Noir Michel: Date de dépôt : 13/07/1981; Pain, patisserie et confiserie - Commerce - Pain; prix et concurrence
Question écrite n° 388 de M. Noir Michel: Date de dépôt : 13/07/1981; Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Telecopieurs
Question écrite n° 389 de M. Noir Michel: Date de dépôt : 13/07/1981; Banques et etablissements financiers - Comptes bancaires - Fichier national automatise; bilan et perspectives