1502581 résultats trouvés
- Question écrite n° 383 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Communaute europeenne - Politique industrielle - Information et documentation scientifique et technique; troisieme plan d'action triennal
- Question écrite n° 384 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Commerce et artisanat - Metiers d'art - Societe d'encouragement aux metiers d'art; moyens financiers; statistiques
- Question écrite n° 385 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Communaute europeenne - Politique industrielle - Materiels electriques et electroniques; satellites de telecommunications; accords entre le Japon et le Royaume-Uni; programme Telspace; attitude de la France
- Question écrite n° 386 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Professions et activites sociales - Aides menageres - Fonctionnement du service; financement; conditions d'attribution
- Question écrite n° 387 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Pain, patisserie et confiserie - Commerce - Pain; prix et concurrence
- Question écrite n° 388 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Telecopieurs
- Question écrite n° 389 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Banques et etablissements financiers - Comptes bancaires - Fichier national automatise; bilan et perspectives
- Question écrite n° 390 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Impot sur les societes - Controle et contentieux - Prescription; delais
- Question écrite n° 391 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Commerce exterieur - Algerie - Appels d'offres; dates de publication
- Question écrite n° 392 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Communaute europeenne - Fonds europeen de developpement regional - Aides et prets; entreprises beneficiaires; information du public; Rhone-Alpes
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