1502581 résultats trouvés
- Question écrite n° 517 de M. Roger Émile
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Emploi et activite - Politique de l'emploi: Nord - Douai; entreprise Ressorts industrie; entreprise Societe flinoise de confection; entreprise Societe nouvelle Constructol
- Question écrite n° 518 de M. Soury André
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Machines-outils - Entreprises: Saone-et-Loire - Macon; entreprise Gutbrod; emploi et activite
- Question écrite n° 456 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Emploi et activite - Politique de l'emploi - Jeunes originaires de la Reunion; emploi ou formation professionnelle en metropole
- Question écrite n° 457 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Commerce exterieur - Reglementation des echanges - Importations; limitation
- Question écrite n° 458 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Departements et territoires d'outre-mer - Reunion: agriculture - Hauts de l'ile; amenagement
- Question écrite n° 459 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Habillement, cuirs et textiles - Commerce exterieur - Importations reglementation; emploi et activite
- Question écrite n° 460 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Impots et taxes - Taxes parafiscales - Taxe a la charge des entreprises productrices de granulats; montant; mines et carrieres; amenagement
- Question écrite n° 461 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Impots et taxes - Taxes parafiscales - Taxe a la charge des entreprises productrices de granulats; montant; mines et carrieres; amenagement
- Question écrite n° 462 de M. Goasduff Jean-Louis
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Materiaux de construction - Emploi et activite: Bretagne - Entreprises d'extraction et de transformation du granit
- Question écrite n° 463 de M. Grussenmeyer François
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Alsace - Effectifs de personnel; moyens financiers
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