1508482 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 23/02/2022
- Audition, ouverte à la presse, de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement, sur le bilan de l'agence en matière d'aide au développement depuis 2017 et les perspectives à venir ;
- Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2021-1031 du 4 août 2021 de programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (Hervé Berville et Bérengère Poletti, co-rapporteurs).
- Dossier législatif - Proposition de résolution portant sur l’accès universel à la vaccination et l’augmentation des capacités de production des moyens de lutte contre la pandémie mondiale de covid-19
- N° 5050 - Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, visant à démocratiser le sport en France
- Date de dépôt : 17/02/2022
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- N° 5056 - Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, visant à combattre le harcèlement scolaire
- Date de dépôt : 17/02/2022
- Voir le dossier (Combattre le harcèlement scolaire)
- Dossier législatif - Les conséquences financières et budgétaires de la présence des grands prédateurs sur le territoire national
- Dossier législatif - Dénonciation du coup d’État militaire en Birmanie
- N° 5123 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de MM. Julien Aubert, Damien Abad, Mme Edith Audibert et plusieurs de leurs collègues visant à sauvegarder la lavandiculture française (n°4611).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Protéger l'huile essentielle de lavande)
- Dossier législatif - Le bilan des activités de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire sous la XVe législature (2017-2022)
- Compte rendu intégral de la séance du jeudi 17 février 2022
- Date de séance : 17/02/2022
- 1. Convention pénale France-Singapour0
- 2. Création de l’Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime0
- 3. Approbation d’accords internationaux0
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 5129 - Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, relative au choix du nom issu de la filiation
- Date de dépôt : 24/02/2022
- Voir le dossier (Garantir l'égalité et la liberté dans l'attribution et le choix du nom)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats