Résultats de la recherche

1510581 résultats trouvés

Question écrite n° 42166 de M. Olivier Serva
Date de dépôt : 26/10/2021
outre-mer - Dispositif transitoire de ventes hors taxes au bénéfice des croisiéristes - Dispositif transitoire de ventes hors taxes au bénéfice des croisiéristes
Question écrite n° 10507 de M. Stéphane Buchou
Date de dépôt : 10/07/2018
outre-mer - Algues sargasses - Catastrophe naturelle - Algues sargasses - Catastrophe naturelle
Question écrite n° 12763 de M. Damien Adam
Date de dépôt : 02/10/2018
moyens de paiement - Utilisation des pièces rouges - Utilisation des pièces rouges
Question écrite n° 32877 de M. Éric Diard
Date de dépôt : 13/10/2020
chambres consulaires - Soutien aux chambres du commerce et de l'industrie - Soutien aux chambres du commerce et de l'industrie
Question écrite n° 27574 de Mme Caroline Fiat
Date de dépôt : 17/03/2020
professions et activités sociales - Consignes et mesures prises pour les assistantes maternelles - Coronavirus - Consignes et mesures prises pour les assistantes maternelles - Coronavirus
Question écrite n° 2209 de Mme Charlotte Parmentier-Lecocq
Date de dépôt : 24/10/2017
collectivités territoriales - Fourniture aux collectivités locales des éléments exhaustifs de calcul de la DGF - Fourniture aux collectivités locales des éléments exhaustifs de calcul de la DGF
Question écrite n° 4465 de Mme Séverine Gipson
Date de dépôt : 09/01/2018
santé - Aide des médecins au pilotage de l'entreprise - Aide des médecins au pilotage de l'entreprise
Question écrite n° 41080 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 21/09/2021
animaux - Massacre de 1 500 dauphins aux îles Féroé - Massacre de 1 500 dauphins aux îles Féroé
Question écrite n° 29396 de M. Frédéric Petit
Date de dépôt : 12/05/2020
Français de l'étranger - Français hors de France, covid-19 et réouverture des frontières - Français hors de France, covid-19 et réouverture des frontières
Question écrite n° 31791 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 11/08/2020
fonction publique hospitalière - Revalorisation des salaires et des conditions de travail des sages-femmes - Revalorisation des salaires et des conditions de travail des sages-femmes