1510191 résultats trouvés
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à perfectionner le cadre juridique de l'aide ponctuelle et bénévole apportée par les exploitants agricoles aux collectivités territoriales
- Dossier législatif - Faciliter les reconversions professionnelles par une entrée en apprentissage jusqu’à trente-cinq ans
- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/02/2022
- Audition, à huis clos, de Mme Florence Parly, ministre des Armées.
- N° 5089 - Proposition de loi de M. Éric Pauget visant à faciliter les reconversions professionnelles par une entrée en apprentissage jusqu'à trente-cinq ans
- Date de dépôt : 22/02/2022
- Voir le dossier (Faciliter les reconversions professionnelles par une entrée en apprentissage jusqu'à trente-cinq ans)
- Dossier législatif - Activité de la délégation française de l'OTAN au cours de l’année 2021
- Dossier législatif - Renforcement du rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d’alerte
- Dossier législatif - Critères d’attribution de la dotation d’équipement des territoires ruraux
- Dossier législatif - Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2022-232 du 23 février 2022 relative à la protection des intérêts de la défense nationale dans la conduite des opérations spatiales et l’exploitation des données d’origine spatiale
- Dossier législatif - Améliorer la protection des lanceurs d’alerte
- Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 22/03/2022
- Audition, à huis clos, de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur la situation en Ukraine.
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