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Amendement n° 174 - RÉDUIRE L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L’INDUSTRIE TEXTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2129: Date de dépôt : 04/03/2024; Amendement de M. Bénard, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bidi, M. Le Gayic, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Rimane, M. Roussel, M. Sansu, M. Tellier et M. William - Article 2 - Non soutenu; Voir le dossier (Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile)
Amendement n° 65 - FACILITER LA TRANSFORMATION DES BUREAUX EN LOGEMENTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2111: Date de dépôt : 27/01/2024; Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Faciliter la transformation des bureaux en logements)
Amendement n° 5 - RÉDUIRE L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L’INDUSTRIE TEXTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2129: Date de dépôt : 04/03/2024; Amendement de M. Potier, M. Delautrette, Mme Jourdan, M. Leseul, M. Bertrand Petit et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile)
Amendement n° 187 - RÉDUIRE L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L’INDUSTRIE TEXTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2129: Date de dépôt : 04/03/2024; Amendement de Mme Violland, rapporteure - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile)
Amendement n° 70 - FACILITER LA TRANSFORMATION DES BUREAUX EN LOGEMENTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2111: Date de dépôt : 31/01/2024; Amendement de M. Daubié, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Faciliter la transformation des bureaux en logements)
Amendement n° 59 - FACILITER LA TRANSFORMATION DES BUREAUX EN LOGEMENTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2111: Date de dépôt : 26/01/2024; Amendement de M. Daubié - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Faciliter la transformation des bureaux en logements)
Amendement n° 177 - RÉDUIRE L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L’INDUSTRIE TEXTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2129: Date de dépôt : 04/03/2024; Amendement de Mme Violland, rapporteure - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile)
Amendement n° 71 - FACILITER LA TRANSFORMATION DES BUREAUX EN LOGEMENTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2111: Date de dépôt : 31/01/2024; Amendement de M. Daubié, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Faciliter la transformation des bureaux en logements)
N° 2293 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au financement des entreprises de la base industrielle et technologique de défense française: Date de dépôt : 06/03/2024; Voir le dossier (Proposition de loi relative au financement des entreprises de la base industrielle et technologique de défense française)
Amendement n° 64 - FACILITER LA TRANSFORMATION DES BUREAUX EN LOGEMENTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2111: Date de dépôt : 27/01/2024; Amendement de M. Bazin - Article PREMIER - Retiré; Voir le dossier (Faciliter la transformation des bureaux en logements)