Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1513298 résultats trouvés

Question écrite n° 2990 de Mme Laurence Robert-Dehault: Date de dépôt : 08/11/2022; maladies - Recherche et traitement relatifs à la fibromyalgie - Recherche et traitement relatifs à la fibromyalgie
Question écrite n° 8940 de M. Vincent Thiébaut: Date de dépôt : 13/06/2023; personnes handicapées - La question de l'autisme en France - La question de l'autisme en France
Question écrite n° 7748 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 09/05/2023; animaux - Difficultés des refuges animaliers - Difficultés des refuges animaliers
Question orale sans débat n° 320 de M. Nicolas Pacquot: Date de dépôt : 25/04/2023; logement : aides et prêts - Retards de versements MaPrimeRénov - Retards de versements MaPrimeRénov
Question au Gouvernement n° 496 de Mme Sandra Regol: Date de dépôt : 25/01/2023; élections et référendums - ÉLECTIONS LÉGISLATIVES DANS LES CIRCONSCRIPTIONS DE L'ÉTRANGER - ÉLECTIONS LÉGISLATIVES DANS LES CIRCONSCRIPTIONS DE L'ÉTRANGER
Question écrite n° 10620 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 01/08/2023; enseignement supérieur - Dysfonctionnements de la plateforme MonMaster - Dysfonctionnements de la plateforme MonMaster
Question écrite n° 2585 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 25/10/2022; prestations familiales - Garde alternée et égalité de droits - Garde alternée et égalité de droits
Question écrite n° 4149 de M. Jean-Pierre Cubertafon: Date de dépôt : 20/12/2022; chambres consulaires - Chambres de métiers et de l'artisanat - Chambres de métiers et de l'artisanat
Question écrite n° 11274 de M. Jérôme Buisson: Date de dépôt : 12/09/2023; prestations familiales - Limite d'âge pour le bénéfice du complément de libre choix du mode de garde - Limite d'âge pour le bénéfice du complément de libre choix du mode de garde
Question au Gouvernement n° 936 de M. Vincent Descoeur: Date de dépôt : 07/06/2023; institutions sociales et médico sociales - DIFFICULTÉS DE FONCTIONNEMENT DES EHPAD - DIFFICULTÉS DE FONCTIONNEMENT DES EHPAD