Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3440 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 22/11/2022; sports - Élargissement du Pass'Sport pour les foyers ruraux - Élargissement du Pass'Sport pour les foyers ruraux
Question écrite n° 11214 de M. Victor Catteau: Date de dépôt : 12/09/2023; enseignement maternel et primaire - Baisse du niveau des écoliers en orthographe - Baisse du niveau des écoliers en orthographe
Question écrite n° 10659 de Mme Justine Gruet: Date de dépôt : 01/08/2023; impôts et taxes - Augmentation des taxes sur l'alcool et conséquences sur les vignobles français - Augmentation des taxes sur l'alcool et conséquences sur les vignobles français
Question écrite n° 16711 de Mme Violette Spillebout: Date de dépôt : 02/04/2024; examens, concours et diplômes - Processus d'évaluation du grand oral du baccalauréat - Processus d'évaluation du grand oral du baccalauréat
Question écrite n° 9830 de M. Thierry Benoit: Date de dépôt : 11/07/2023; élevage - Élevage et médecine vétérinaire - Élevage et médecine vétérinaire
Question écrite n° 8041 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 16/05/2023; nouvelles technologies - Les dangers de l'intelligence artificielle - Les dangers de l'intelligence artificielle
Question au Gouvernement n° 275 de M. Charles de Courson: Date de dépôt : 16/11/2022; énergie et carburants - Prix du carburant et pouvoir d'achat - Prix du carburant et pouvoir d'achat
Question écrite n° 13836 de M. Kévin Mauvieux: Date de dépôt : 19/12/2023; enseignement - Absentéisme des enseignants - Absentéisme des enseignants
Question écrite n° 2116 de M. Nicolas Metzdorf: Date de dépôt : 11/10/2022; outre-mer - Drapeau de la Nouvelle-Calédonie - Drapeau de la Nouvelle-Calédonie
Question au Gouvernement n° 982 de M. Jérôme Buisson: Date de dépôt : 21/06/2023; laïcité - Tenue et l'équipement des gardes champêtres territoriaux - police rurale - Tenue et l'équipement des gardes champêtres territoriaux - police rurale