Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1514442 résultats trouvés

Question écrite n° 4208 de Mme Laurence Heydel Grillere: Date de dépôt : 20/12/2022; établissements de santé - Harmonisation des règles de recours à l'intérim médical en milieu hospitalier - Harmonisation des règles de recours à l'intérim médical en milieu hospitalier
Question écrite n° 4221 de Mme Mathilde Paris: Date de dépôt : 20/12/2022; impôt sur le revenu - Frais kilométriques des bénévoles au sein des centres de vaccination - Frais kilométriques des bénévoles au sein des centres de vaccination
Question écrite n° 7538 de M. Arthur Delaporte: Date de dépôt : 25/04/2023; fonction publique territoriale - Secrétaires de mairie - Secrétaires de mairie
Question écrite n° 8913 de M. Serge Muller: Date de dépôt : 13/06/2023; logement - Sas d'accueil temporaire en Nouvelle-Aquitaine - Sas d'accueil temporaire en Nouvelle-Aquitaine
Question écrite n° 6242 de Mme Annaïg Le Meur: Date de dépôt : 14/03/2023; eau et assainissement - Alimenter les toilettes des écoles par de l'eau de pluie - Alimenter les toilettes des écoles par de l'eau de pluie
Question écrite n° 14724 de Mme Annaïg Le Meur: Date de dépôt : 30/01/2024; police - Mobilisation des policiers pour l'organisation des JO 2024 - Mobilisation des policiers pour l'organisation des JO 2024
Question écrite n° 14767 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 30/01/2024; sports - Réouverture de la billetterie pour les JOP - Réouverture de la billetterie pour les JOP
Question écrite n° 2807 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 01/11/2022; police - Brigades cynophiles - Brigades cynophiles
Question écrite n° 8714 de Mme Edwige Diaz: Date de dépôt : 06/06/2023; réfugiés et apatrides - Relocalisations de migrants : quelles perspectives ? - Relocalisations de migrants : quelles perspectives ?
Question écrite n° 7967 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 16/05/2023; enseignement supérieur - Au sujet de l'échec de Parcoursup - Au sujet de l'échec de Parcoursup