1514930 résultats trouvés
- Dossier législatif - Augmentation du montant de la prime de réversion
- Dossier législatif - Facilitation du recours à l’autoconsommation collective et promotion de la transition énergétique
- Dossier législatif - Réparation de l’après-mine et soutien de l'État aux anciennes communes minières
- Dossier législatif - Pour une réelle prise en compte de la santé menstruelle
- Dossier législatif - Exclure les sapeurs-pompiers volontaires et les militaires du champ d’application de la directive européenne sur le temps de travail
- Dossier législatif - Interdiction totale de la vente de protoxyde d’azote aux particuliers
- Dossier législatif - Création d’un livret innovation
- Dossier législatif - Expérimentation de la régulation sociale du cannabis en Polynésie française
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 11/02/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Francis Lamy, président du Haut comité d'évaluation de la condition militaire.
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 08/10/2020
- Audition, à huis clos, de Mme Isabelle Saurat, secrétaire générale pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2021.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats