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Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/02/2022
  1. Audition de M. Romain Troublé, directeur général de la fondation Tara Océan, ainsi que de M. David Sussmann, président-fondateur, et M. Thomas Asselin de Williencourt, directeur de Pure Ocean Fund, sur les enjeux du One Ocean Summit et de la protection des mers et des océans.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/01/2022
  1. Audition de représentants de la Convention des entreprises pour le climat (CEC) avec la participation de M. Sébastien Hours, directeur général du groupe Keria, Mme Marie Bozzoni, directrice générale des Vedettes de Paris, Mme Astrid Pelletier, directrice générale d'Elan et M. Yannick Servant, cofondateur de la Convention des entreprises pour le climat.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/01/2022
  1. Présentation des conclusions de la mission flash sur la prévention des incendies de forêts (M. Alain Perea et M. François-Michel Lambert, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 09/02/2022
  1. Audition de Mme Catherine Vidal, neurobiologiste, co fondatrice du groupe « Genre et recherches en santé » au sein du Comité d'éthique de l'Inserm, membre du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, auteure du rapport « Prendre en compte le sexe et le genre pour mieux soigner : un enjeu de santé publique », dans le cadre de la mission d'information sur la santé des femmes (Mmes Karine Lebon et Marie-Pierre Rixain, rapporteures).
N° 5042 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Sophie Mette déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'application de la loi n° 2019-803 du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
Date de dépôt : 16/02/2022
Voir le dossier (Application de la loi pour la conservation et la restauration de Notre Dame)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 08 février 2022
Date de séance : 08/02/2022
  1. 1. Activité professionnelle indépendante0
  2. 2. Protection des lanceurs d’alerte -Rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d’alerte0
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/02/2022
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la politique de la France et de l'Europe à l'égard de la Chine (Mme Bérengère Poletti et M. Buon Tan, co-rapporteurs) ;
  2. Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Autorité bancaire européenne relatif au siège de l'Autorité bancaire européenne et à ses privilèges et immunités sur le territoire français (n° 4868).
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/02/2022
  1. – Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea : M. Victor Castanet, auteur de l'ouvrage Les Fossoyeurs
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/02/2022
  1. – Audition de M. Pierre Dubreuil, directeur général de l'Office français de la biodiversité, sur l'activité de l'établissement et la présentation de son contrat d'objectifs et de performance.
N° 5035 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État du Qatar établissant un partenariat relatif à la sécurité de la Coupe du Monde de football de 2022
Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État du Qatar établissant un partenariat relatif à la sécurité de la Coupe du Monde de football de 2022)