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Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/02/2022
  1. - Audition de M. Sébastien Cavalier, président de la société Pass Culture, et de Mme Valérie Zenatti, présidente du comité stratégique
  2. - Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n° 4994) (Mme Céline Calvez, M. Pierre-Alain Raphan et M. Cédric Roussel, rapporteurs) ;
  3. - Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement (M. Erwan Balanant, rapporteur)
N° 5023 rapport - Rapport de M. Jean-Michel Clément sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Ouzbékistan relatif aux transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tunisienne sur le transport international routier de personnes (n°4233).
Date de dépôt : 08/02/2022
Voir le dossier (Approbation de l'accord avec l'Ouzbékistan relatif aux transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises et de l'accord avec la Tunisie sur le transport international routier de personnes)
Compte rendu de réunion n° 44 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 29/10/2021
  1. – Audition du général Hubert Bonneau, directeur des opérations et de l'emploi à la direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 01 février 2022
Date de séance : 01/02/2022
  1. 1. Questions au Gouvernement0
  2. 2. Influence de la diplomatie française0
  3. 3. Stratégie de l’Union européenne pour la décarbonation de l’électricité0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 01 février 2022
Date de séance : 01/02/2022
  1. 1. Questions orales sans débat0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 01 février 2022
Date de séance : 01/02/2022
  1. 1. Stratégie de l’Union européenne pour la décarbonation de l’électricité (suite)0
  2. 2. Dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire0
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête chargée de rechercher d'éventuels dysfonctionnements de la justice et de la police dans l'affaire dite Sarah Halimi et de formuler des propositions pour éviter le cas échéant leur renouvellement
Date de réunion : 09/11/2021
  1. – Audition de M. le Dr Joachim Müllner, psychiatre.
N° 5025 - Projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
Voir le dossier (Réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture)
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/02/2022
  1. Audition de M. Philippe Charrier, président-directeur général du groupe Orpea
Compte rendu de réunion n° 41 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 29/10/2021
  1. – Audition conjointe de Mme Florence Fresse, déléguée générale de la Fédération française des pompes funèbres et de MM. Olivier Vérité et Guillaume Fontaine, secrétaire général et co-président de la Confédération des professionnels du funéraire et de la marbrerie