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Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/03/2022
  1. Échange, ouvert à la presse, sur la situation en Ukraine avec M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/02/2022
  1. Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Bruno Bonnell, secrétaire général pour l'investissement, chargé de France 2030.
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/03/2022
  1. Communication de Mmes Gisèle Biémouret, Agnès Firmin Le Bodo et Valérie Six, rapporteures de la mission « flash » sur le rôle des proches dans la vie des EHPAD
  2. Communication de Mmes Véronique Hammerer, Isabelle Valentin et Caroline Fiat, rapporteures de la mission « flash » sur l'EHPAD de demain : quels modèles ?
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 24/02/2022
  1. – Audition de Mme Annie PODEUR, présidente de la deuxième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur le chèque énergie
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 22 février 2022
Date de séance : 22/02/2022
  1. 1. Communication de M. le président0
  2. 2. Questions au Gouvernement0
  3. 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère0
  4. 4. Questions au Gouvernement (suite)0
  5. 5. Déclaration du Gouvernement relative à l’engagement de la France au Sahel0
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 22 février 2022
Date de séance : 22/02/2022
  1. 1. Gestion des risques climatiques en agriculture0
  2. 2. Contrôle parental de l’accès à internet0
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 5108 rapport d'information - Rapport d'information de M. Mohamed Laqhila déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les mécanismes de détaxe en matière de TVA
Date de dépôt : 23/02/2022
Voir le dossier (Mécanismes de détaxe en matière de TVA)
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 23/02/2022
  1. – Bilan d'activité de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sous la XVe législature (M. Éric WOERTH, président)
  2. – Examen du rapport d'information sur la recevabilité financière des initiatives parlementaires et la recevabilité organique des amendements à l'Assemblée nationale (M. Éric WOERTH)
  3. – Examen du rapport de la mission flash sur la détaxe en matière de TVA (M. Mohamed LAQHILA, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/02/2022
  1. Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea : représentants des directeurs d'établissement
  2. - Association des directeurs au service des personnes âgées (AD-PA) : M. Pascal Champvert, président
  3. - Fédération nationale des associations de directeurs d'établissements et services pour personnes âgées (FNADEPA) : M. Jean-Pierre Riso, président, et Mme Annabelle Vêques, directrice
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 23/02/2022
  1. – Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Bruno BONNELL, secrétaire général pour l'investissement