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Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/03/2022
  1. - Bilan de l'activité de la Commission pour la XVe législature (Mme Fadila Khattabi, rapporteure)
  2. - Communication de Mme Caroline Janvier, Mme Jeanine Dubié et M. Pierre Dharréville, rapporteurs de la mission « flash » relative à la gestion financière des EHPAD
  3. - Communication de M. Didier Martin, Mme Marine Brenier et M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteurs de la mission « flash » relative aux conditions de travail et la gestion des ressources humaines en EHPAD
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/02/2022
  1. Désignation de rapporteurs de missions "flash"
  2. Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea : Mme Élodie Marchat, directrice générale adjointe du pôle Solidarités du conseil départemental des Hauts-de-Seine
N° 5153 - Projet de loi ratifiant diverses ordonnances relatives à la sécurité sociale à Mayotte
Voir le dossier (Ratification de diverses ordonnances relatives à la sécurité sociale à Mayotte)
N° 4517 rapport d'information - Rapport d'information de M. Gaël Le Bohec et Mme Karine Lebon déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les stéréotypes de genre
Date de dépôt : 06/10/2021
Voir le dossier (Les stéréotypes de genre)
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/01/2022
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. le général d'armée Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le modèle français de la gendarmerie.
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 16/02/2022
  1. – Propositions de nomination au comité national d'orientation de la société anonyme Bpifrance
  2. – Audition de M. Éric LOMBARD, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, et de Mme Sophie ERRANTE, présidente de la commission de surveillance
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/02/2022
  1. Audition, à huis clos, de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie du Ministère des Armées, sur les enjeux de défense de la présidence française du Conseil de l'Union européenne.
Compte rendu de réunion n° 229 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/02/2022
  1. Communication, conjointe avec la commission de la défense, sur les opérations extérieures européennes (Mmes Aude Bono-Vandorme et Marianne Dubois)
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/02/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Francis Lamy, président du Haut comité d'évaluation de la condition militaire.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/10/2020
  1. Audition, à huis clos, de Mme Isabelle Saurat, secrétaire générale pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2021.