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Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 13/10/2021
  1. – Audition de M. Thierry Libaert, professeur de sciences de l'information et de la communication
Compte rendu de réunion n° 63 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 12/01/2022
  1. – Audition de M. François Saint-Bonnet, professeur d'histoire du droit à l'université Paris II Panthéon-Assas
Compte rendu de réunion n° 60 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 05/01/2022
  1. – Audition du commissaire Simon Riondet, chef de la brigade de recherche et d'intervention de Paris
Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 27/10/2021
  1. – Audition de M. Jérôme Léonnet, directeur général adjoint de la police nationale (DGPN)
Compte rendu de réunion n° 61 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 05/01/2022
  1. – Audition du colonel Stanislas Rouquayrol, commandant des formations militaires de la sécurité civile
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/02/2022
  1. – Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement (n° 4976) (M. Erwan Balanant, rapporteur)
N° 4821 - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan sur les services aériens
Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan sur les services aériens)
Dossier législatif - Protection des enfants
Dossier législatif - Supprimer les droits de succession sur les résidences principales
Dossier législatif - Améliorer la filière du recyclage en France et lutter contre l’exportation des déchets