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Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 17 janvier 2022
Date de séance : 17/01/2022
  1. 1. Réforme de l’adoption0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 26 novembre 2021
Date de séance : 26/11/2021
  1. 1. Emploi des travailleurs expérimentés0
  2. 2. Reconnaissance du génocide des Kurdes en Irak0
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 26/01/2022
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation (n° 4921) (M. Patrick Vignal, rapporteur) ;
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/01/2022
  1. Réunion, ouverte à la presse, sur la situation des populations ouighoures au Xinjiang, avec la participation de Mme Cloé Drieu, chercheure au Centre d'études turques, ottomanes, balkaniques et centrasiatiques du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), M. Geoffrey Nice, avocat au barreau de Londres, juge au « Tribunal Ouighour » de Londres, Mme Kalbinur Sidiq, réfugiée ouighoure, et M. Adrian Zenz, anthropologue, spécialiste de la Chine et des civilisations ouighoure et tibétaine.
Compte rendu intégral de la séance du mardi 18 janvier 2022
Date de séance : 18/01/2022
  1. 1. Questions au Gouvernement0
  2. 2. Réforme de l’adoption0
  3. 3. Contrôle parental de l’accès à internet0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/07/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur la stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après « Chammal » (Présidente : Mme Françoise Dumas ; co-rapporteurs : MM. Gwendal Rouillard et Philippe Meyer).
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/09/2021
  1. Audition, à huis clos, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de M. David Martinon, ambassadeur de France en Afghanistan.
N° 4911 rapport - Rapport de Mme Fabienne Colboc sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites (n°4632).
Date de dépôt : 18/01/2022
Voir le dossier (Restitution ou remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites)
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 29/09/2021
  1. Audition, à huis clos, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Jean-Pierre Thébault, ambassadeur de France en Australie.
N° 4974 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Stéphanie Atger, Mme Nathalie Bassire et Mme Manuéla Kéclard-Mondésir déposé par la délégation aux outre-mer sur la mission flash relative à la situation des missions locales dans les outre-mer
Date de dépôt : 27/01/2022
Voir le dossier (Situation des missions locales dans les outre-mer)