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Compte rendu intégral de la séance du mercredi 19 janvier 2022
Date de séance : 19/01/2022
  1. 1. Aménagement du Rhône0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/05/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, et vote sur les trois projets de loi suivants :
  2. projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation mondiale de la santé relatif à l'octroi du statut diplomatique aux fonctionnaires de l'Organisation mondiale de la santé de grade P5 et supérieur du bureau de l'OMS (n° 3707) (M. Hugues Renson, rapporteur) ;
  3. projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco relatif au régime fiscal des dons et legs faits aux personnes publiques et aux organismes à but désintéressé (n° 3835) (M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur) ;
  4. projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement au protocole de Göteborg du 1er décembre 1999, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (n° 3930) (Mme Aina Kuric, rapporteure).
  5. Désignation des rapporteurs de la mission d'information « diplomatie et climat » sur les négociations internationales sur le climat.
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/01/2022
  1. Désignation, en application de l'article 29-1 du Règlement, d'un rapporteur appartenant à un groupe d'opposition ou à un groupe minoritaire sur la proposition de nomination, par le Président de la République, du président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
  2. Présentation, par Mme Sandrine Mörch, députée, de son rapport au Gouvernement intitulé « Scolarisation et grande précarité : lever les obstacles pour que tous les enfants aillent à l'école »
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/01/2022
  1. Audition ouverte à la presse, de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, sur la présidence française du Conseil de l'Union européenne.
N° 4922 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Catherine Fabre, M. Gérard Cherpion, M. Sylvain Maillard, M. Joël Aviragnet, Mme Carole Grandjean et Mme Michèle de Vaucouleurs déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur l'évaluation de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Date de dépôt : 19/01/2022
Voir le dossier (Mission sur l'évaluation de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel)
Compte rendu de réunion n° 225 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/01/2022
  1. Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Marion Lenne et plusieurs de ses collègues visant à l'augmentation du télétravail des travailleurs frontaliers et à mener une réflexion européenne sur le statut des travailleurs frontaliers, (n° 4276) (M. Xavier Paluszkiewicz, rapporteur)
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution.
N° 4960 rapport - Rapport de M. François-Michel Lambert sur la proposition de loi de M. François-Michel Lambert et plusieurs de ses collègues visant à doter la France des instruments nécessaires pour lutter contre la pollution plastique (4827).
Date de dépôt : 25/01/2022
Voir le dossier (Instruments nécessaires pour lutter contre la pollution plastique)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 20 janvier 2022
Date de séance : 20/01/2022
  1. 1. Lutte contre la précarité des accompagnants d’élèves handicapés0
  2. 2. Fiscalité des droits de succession et de donation0
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 20 janvier 2022
Date de séance : 20/01/2022
  1. 1. Urgence contre la désertification médicale0
  2. 2. Augmentation du salaire minimum0
  3. 3. Lutte contre la précarité des accompagnants d’élèves handicapés0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4931 rapport - Rapport de M. Xavier Paluszkiewicz sur la proposition de résolution européenne de Mme Marion Lenne et plusieurs de ses collègues visant à l'augmentation du télétravail des travailleurs frontaliers et à mener une réflexion européenne sur le statut des travailleurs frontaliers (n°4276).
Date de dépôt : 20/01/2022
Voir le dossier (Augmentation du télétravail des travailleurs frontaliers et à mener une réflexion européenne sur le statut des travailleurs frontaliers)