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Question écrite n° 6876 de M. Alexis Jolly
Date de dépôt : 20/05/2025
politique extérieure - Expansion chinoise au Bhoutan - Expansion chinoise au Bhoutan
Question écrite n° 6729 de M. David Magnier
Date de dépôt : 20/05/2025
cycles et motocycles - Abrogation du contrôle technique des deux-roues motorisés - Abrogation du contrôle technique des deux-roues motorisés
Question écrite n° 6833 de M. Bernard Chaix
Date de dépôt : 20/05/2025
marchés publics - Circulaire relative aux achats publics dans le secteur de la propreté - Circulaire relative aux achats publics dans le secteur de la propreté
Compte rendu intégral de la troisième séance du lundi 19 mai 2025
Date de séance : 19/05/2025
  1. 1. Droit à l’aide à mourir
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Date de réunion : 19/05/2025
  1. Table ronde, ouverte à la presse, consacrée aux sociétés coopératives et participatives (Scop)
  2. - Mme Fatima Bellaredj, déléguée générale de la confédération générale des Scop, et Mme Lynda-May Azibi, déléguée aux affaires publiques et institutionnelles
  3. - M. François Marciano, directeur général de Duralex
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 19 mai 2025
Date de séance : 19/05/2025
  1. 1. Droit à l’aide à mourir
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Date de réunion : 19/05/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Muriel Pénicaud, ancienne ministre du travail
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 19 mai 2025
Date de séance : 19/05/2025
  1. 1. Droit à l’aide à mourir
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 2698 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 19/05/2025
Amendement de M. Juvin, Mme Corneloup, M. Bazin, M. Hetzel, Mme Gruet, Mme de Maistre et M. Marleix - Article 4 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 2679 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 19/05/2025
Amendement de M. Potier - Article 4 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)