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Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
Date de réunion : 09/11/2021
  1. – Audition, à huis clos, de M. Jean-Renaud Roy, Corporate Affairs Director de Microsoft, et M. Jean-Sébastien Mariez, avocat
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 19/10/2021
  1. – suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Cohésion des territoires :
  3. – Logement et hébergement d'urgence (M. François JOLIVET, rapporteur spécial)
  4. – Politique des territoires (M. Mohamed LAQHILA, rapporteur spécial)
  5. – Défense :
  6. – Budget opérationnel de la défense (Mme Aude BONO-VANDORME, rapporteure spéciale)
  7. – Préparation de l'avenir (M. François CORNUT-GENTILLE, rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 218 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/12/2021
  1. audition, conjointe avec la commission du développement durable, de M. Frans Timmermans, premier vice-Président exécutif de la Commission européenne en charge du Pacte vert
Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
Date de réunion : 23/11/2021
  1. – Audition, à huis clos, de Mme Corinne Lejbowicj, présidente de Qwant, et M. Raphaël Auphan, directeur général
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 08 décembre 2021
Date de séance : 08/12/2021
  1. 1. Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 127 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 02/12/2021
  1. Examen de la note scientifique sur le biomimétisme (Huguette Tiegna, députée, rapporteure)
  2. Examen du rapport sur « Covid-19 et Pollution de l'air » (Jean-Luc Fugit, député, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteurs)
  3. Examen de la note scientifique sur les outils de visioconférence (Ronan Le Gleut, sénateur, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 49 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 05/11/2021
  1. – Audition de Mme Emmanuelle Pérès, directrice de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports), déléguée interministérielle à la jeunesse
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/12/2021
  1. Réunion-débat, ouverte à la presse, avec une délégation de la commission des affaires étrangères et européennes de la Chambre des députés italienne conduite par son président, M. Piero Fassino.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/12/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi pour une santé accessible à tous et contre la désertification médicale (n° 4589) (M. Sébastien Jumel, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 39 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 27/10/2021
  1. – Audition, à huis clos, de M. Philippe Rouanet de Berchoux, directeur central du service de santé des armées