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Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/02/2022
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur le tourisme de montagne et les enjeux du changement climatique (Mmes Laurence Gayte et Marie-Noëlle Battistel, co-rapporteures).
  2. Communication de M. Philippe Bolo au titre du groupe de travail sur les conditions de développement de la vente en vrac.
Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 21/02/2022
  1. Examen du rapport d'information sur l'évaluation des recommandations adoptées par la Délégation en matière de diplomatie féministe (Mmes Annie Chapelier, Marie-Pierre Rixain et Bénédicte Taurine, rapporteures).
Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/02/2022
  1. Audition de Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté.
Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 23/02/2022
  1. Examen du rapport d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, rapporteures) ;
  2. Suite de l'examen du rapport d'information sur la mise en oeuvre des recommandations adoptées par la Délégation au cours de la législature (Mmes Marie-Noëlle Battistel, Karine Lebon, Brigitte Liso, Marie-Pierre Rixain et M. Stéphane Viry, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/02/2022
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur les enjeux géopolitiques et de défense en Europe de l'Est (rapporteurs : M. Jean-Charles Larsonneur et M. Charles de la Verpillière).
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/02/2022
  1. Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement, sur le bilan de son action ministérielle.
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 22/02/2022
  1. Audition de M. Julien Boucher, dont la nomination aux fonctions de directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides est proposée par le Président de la République (M. Raphaël Schellenberger, rapporteur) ;
  2. Vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du Règlement ;
  3. Examen du rapport de la mission d'évaluation de la loi n° 2017-399 du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (Mme Coralie Dubost et M. Dominique Potier, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/02/2022
  1. – Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea : Dr Jean-Claude Marian, président d'honneur du groupe Orpea
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 23/02/2022
  1. Audition de Mme Jacqueline Gourault dont la nomination en tant que membre du Conseil constitutionnel est proposée par le Président de la République (M. Guillaume Larrivé, rapporteur) ;
  2. Vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du Règlement.
  3. Bilan de l'activité de la commission des Lois sous la XVe législature et de la mise en oeuvre des propositions formulées par ses missions d'information.
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/02/2022
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur les enjeux de défense en Indo-Pacifique (rapporteures : Mme Monica Michel-Brassart et Mme Laurence Trastour-Isnart).