Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 32826 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 06/10/2020; santé - Symptômes longs du covid-19 - Symptômes longs du covid-19
Question écrite n° 9578 de M. Christophe Bouillon: Date de dépôt : 19/06/2018; personnes handicapées - Stratégie nationale pour l'autisme - Plateforme de répit - Stratégie nationale pour l'autisme - Plateforme de répit
Question écrite n° 4414 de M. François Cornut-Gentille: Date de dépôt : 09/01/2018; défense - Équipements disponibilité bilan - Équipements disponibilité bilan
Question écrite n° 6670 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 20/03/2018; retraites : régimes autonomes et spéciaux - Retraite des veuves de marins - Retraite des veuves de marins
Question écrite n° 34648 de M. Benoit Potterie: Date de dépôt : 08/12/2020; élevage - Maintien du dispositif droit de détenir un EANA (volailles palmipèdes lapins) - Maintien du dispositif droit de détenir un EANA (volailles palmipèdes lapins)
Question écrite n° 29345 de M. Sébastien Jumel: Date de dépôt : 12/05/2020; communes - Réforme de la taxe d'habitation et compensation de la part fiscale des syndicats - Réforme de la taxe d'habitation et compensation de la part fiscale des syndicats
Question écrite n° 31740 de M. Jean-François Portarrieu: Date de dépôt : 04/08/2020; tourisme et loisirs - Reconnaissance du tourisme - Reconnaissance du tourisme
Question écrite n° 9936 de Mme Fabienne Colboc: Date de dépôt : 26/06/2018; professions de santé - Modalités de délivrance des appareillages par les orthopédistes-orthésistes - Modalités de délivrance des appareillages par les orthopédistes-orthésistes
Question écrite n° 733 de M. Jean-Yves Bony: Date de dépôt : 15/08/2017; ruralité - Conventions ruralité - Conventions ruralité
Question écrite n° 26003 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 21/01/2020; politique sociale - Suite rapport parlementaire de Carole Grandjean - Suite rapport parlementaire de Carole Grandjean