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Question écrite n° 41290 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 28/09/2021
architecture - Précarité des enseignants des écoles nationales supérieures d'architecture ENSA - Précarité des enseignants des écoles nationales supérieures d'architecture ENSA
Question écrite n° 41336 de Mme Alexandra Valetta Ardisson
Date de dépôt : 28/09/2021
dépendance - Augmentation du nombre de lits dans les Ehpad - Augmentation du nombre de lits dans les Ehpad
Question écrite n° 41357 de M. Jean-Paul Dufrègne
Date de dépôt : 28/09/2021
enseignement maternel et primaire - Recrutements sur liste complémentaire des professeurs des écoles - Recrutements sur liste complémentaire des professeurs des écoles
Question écrite n° 41374 de M. Bernard Perrut
Date de dépôt : 28/09/2021
famille - Équilibre du temps de présence parental en cas de séparation conjugale - Équilibre du temps de présence parental en cas de séparation conjugale
Question écrite n° 41390 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 28/09/2021
frontaliers - Accès à la pension de réversion pour les frontaliers - Accès à la pension de réversion pour les frontaliers
Question écrite n° 41398 de Mme Alexandra Valetta Ardisson
Date de dépôt : 28/09/2021
institutions sociales et médico sociales - Soutiens financiers des ESAT suite à la pandémie de covid-19 - Soutiens financiers des ESAT suite à la pandémie de covid-19
Question écrite n° 41434 de M. Alexandre Freschi
Date de dépôt : 28/09/2021
professions de santé - Classification des techniciens de laboratoire - Classification des techniciens de laboratoire
Question écrite n° 41459 de M. Alain Ramadier
Date de dépôt : 28/09/2021
sécurité des biens et des personnes - Une pénurie persistante de maîtres-nageurs - Une pénurie persistante de maîtres-nageurs
Question écrite n° 41477 de Mme Valérie Beauvais
Date de dépôt : 28/09/2021
urbanisme - Loi ALUR - COS - aménagement de balcon - Loi ALUR - COS - aménagement de balcon
Question écrite n° 41504 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 05/10/2021
assurances - Assurance via ferrata et murs d'escalade des collectivités locales - Assurance via ferrata et murs d'escalade des collectivités locales