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Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 04/06/2025
  1. - Examen du rapport de la mission sur le mode de scrutin utilisé pour l'élection de l'Assemblée de Polynésie française ;
  2. - Informations relatives à la Délégation.
Compte rendu de réunion n° 110 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/06/2025
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, expérimentant l'encadrement des loyers et améliorant l'habitat dans les outre-mer (n° 1034) (M. Frédéric Maillot, rapporteur).
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 16 mai 2025
Date de séance : 16/05/2025
  1. 1. Accompagnement et soins palliatifs
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 05 juin 2025
Date de séance : 05/06/2025
  1. 1. Versement des allocations familiales dès le premier enfant
  2. 2. Accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 02 juin 2025
Date de séance : 02/06/2025
  1. 1. Dépôt d’une motion de censure
  2. 2. Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade
  3. 3. Liaison autoroutière entre Castres et Toulouse
  4. 4. Fiscalité des microentrepreneurs et des petites entreprises
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 04 juin 2025
Date de séance : 04/06/2025
  1. 1. Simplifier l’organisation de certains scrutins et l’examen des lois organiques
  2. 2. Souhaits de bienvenue
  3. 3. Motion de censure
  4. 4. Droit de vote par correspondance des personnes détenues
  5. 5. Permettre aux salariés de participer aux collectes de sang sur leur temps de travail
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 16/05/2025
  1. À 10 heures :
  2. - Table ronde, ouverte à la presse, sur les contenus masculinistes et sexistes sur les réseaux sociaux, réunissant :
  3. - Mme Shanley Clemot McLaren, cofondatrice et co-presidente de l'association Stop Fisha
  4. - M. Tristan Duverné, doctorant à l'École des hautes études en sciences sociales – (EHESS) / École normale supérieure (ENS)
  5. - Mme Pauline Ferrari, journaliste, auteure de Formés à la haine des femmes (2023)
  6. - M. Pierre Gault, journaliste, réalisateur du documentaire Mascus (2025)
  7. À 11 heures 30 :
  8. - Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Gameliel, psychopédagogue, psychothérapeute
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 27/05/2025
  1. – Audition de Mme Sophie LEBRET, secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales et M. Yann DEBOS, chef de service et responsable du pôle santé.
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 27/05/2025
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, sur « l'accompagnement de la dépendance » réunissant : le Dr Joëlle MARTINAUX, vice-présidente de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS) ; M. Louis CHAMPION, président de la Fédération des prestataires de santé à domicile (FEDEPSAD) et Mme Alexandra DUVAUCHELLE, déléguée générale ; Mme Céline BOREUX, directrice par intérim de la Fondation Aulagnier, membre du Collectif des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (COD3S) ; Mme Jade LEMAIRE, présidente du Cercle des proches aidants en EPHAD et M. Mathurin LAURIN, délégué général de la Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile (FNEHAD).
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Stephan Steinlein, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République fédérale d'Allemagne.