Résultats de la recherche

1531620 résultats trouvés

Question écrite n° 3519 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 29/11/2022
énergie et carburants - Conditions d'accès à l'aide pour les ménages se chauffant au bois - Conditions d'accès à l'aide pour les ménages se chauffant au bois
Question écrite n° 14407 de M. Fabien Di Filippo
Date de dépôt : 23/01/2024
déchets - Avenir d'Ensivalor - collecte et traitement des pneus agricoles d'ensilage - Avenir d'Ensivalor - collecte et traitement des pneus agricoles d'ensilage
Question orale sans débat n° 413 de M. Jérôme Nury
Date de dépôt : 21/11/2023
établissements de santé - Place de l'aumônerie au sein du centre hospitalier d'Argentan - Place de l'aumônerie au sein du centre hospitalier d'Argentan
Question écrite n° 14713 de Mme Françoise Buffet
Date de dépôt : 30/01/2024
pharmacie et médicaments - Difficultés d'approvisionnement des traitements pour les malades diabétiques - Difficultés d'approvisionnement des traitements pour les malades diabétiques
Question écrite n° 11508 de M. Fabien Di Filippo
Date de dépôt : 26/09/2023
collectivités territoriales - Compensation de la CVAE pour les collectivités locales - Compensation de la CVAE pour les collectivités locales
Question écrite n° 11497 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 26/09/2023
aquaculture et pêche professionnelle - Arrêté du Gouvernement pour la pêche dans le golfe de Gascogne - Arrêté du Gouvernement pour la pêche dans le golfe de Gascogne
Question écrite n° 7165 de M. Thomas Portes
Date de dépôt : 11/04/2023
police - Violences policières de la compagnie de sécurisation et d'intervention du 93 - Violences policières de la compagnie de sécurisation et d'intervention du 93
Question écrite n° 15813 de Mme Frédérique Meunier
Date de dépôt : 05/03/2024
enseignement - Crise de l'école - Crise de l'école
Question écrite n° 8008 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 16/05/2023
impôt sur le revenu - Vente des résidences des personnes parties vivre en maison de retraite - Vente des résidences des personnes parties vivre en maison de retraite
Question au Gouvernement n° 1107 de Mme Andrée Taurinya
Date de dépôt : 19/07/2023
institutions sociales et médico sociales - BUDGET DES CENTRES SOCIAUX - BUDGET DES CENTRES SOCIAUX