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- Question écrite n° 1569 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 29/10/2024
- santé - Pesticides retrouvés dans les cheveux et l'urine d'enfants - Pesticides retrouvés dans les cheveux et l'urine d'enfants
- Question écrite n° 1382 de M. René Pilato
- Date de dépôt : 29/10/2024
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- Question écrite n° 1421 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 29/10/2024
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- Question écrite n° 1409 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 29/10/2024
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- Question écrite n° 1596 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 29/10/2024
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- Question écrite n° 1583 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 29/10/2024
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- Question écrite n° 1372 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 29/10/2024
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- Question écrite n° 1380 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 29/10/2024
- anciens combattants et victimes de guerre - Obtention de la carte du combattant pour les sous-mariniers nucléaires - Obtention de la carte du combattant pour les sous-mariniers nucléaires
- Question écrite n° 915 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 15/10/2024
- impôts locaux - Exonération de TFNB accordée aux propriétaires agricoles - Exonération de TFNB accordée aux propriétaires agricoles
- Question écrite n° 1476 de M. Jean-François Portarrieu
- Date de dépôt : 29/10/2024
- gens du voyage - Occupations illicites de terrains publics ou privés par les gens du voyage - Occupations illicites de terrains publics ou privés par les gens du voyage
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