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Tri des résultats

Question écrite n° 6559 de Mme Anne-Cécile Violland
Date de dépôt : 13/05/2025
déchets - Situation des DASRI - Situation des DASRI
Question écrite n° 6634 de M. Louis Boyard
Date de dépôt : 13/05/2025
politique extérieure - Tension en Syrie : quelles solidarités avec le peuple kurde ? - Tension en Syrie : quelles solidarités avec le peuple kurde ?
Question écrite n° 6655 de M. Jean-Michel Brard
Date de dépôt : 13/05/2025
sécurité routière - Consommation de drogues par certains conducteurs - Consommation de drogues par certains conducteurs
Question écrite n° 6551 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 13/05/2025
communes - Compatibilité statutaire des secrétaires de mairie et des secrétaires scolaires - Compatibilité statutaire des secrétaires de mairie et des secrétaires scolaires
Question écrite n° 6557 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 13/05/2025
déchets - Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux - Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux
N° 1403 - Proposition de loi de M. Cyrille Isaac-Sibille visant à améliorer la coordination entre l'assurance maladie obligatoire et les complémentaires santé dans la lutte contre la fraude
Date de dépôt : 13/05/2025
Voir le dossier (Améliorer la coordination entre l'assurance maladie obligatoire et les complémentaires santé dans la lutte contre la fraude)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 12 mai 2025
Date de séance : 12/05/2025
  1. 1. Accompagnement et soins palliatifs
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 12 mai 2025
Date de séance : 12/05/2025
  1. 1. Accompagnement et soins palliatifs – Droit à l’aide à mourir
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/05/2025
  1. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1281) (Mme Annie Vidal et M. François Gernigon, rapporteurs)
Amendement n° 62 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1378
Date de dépôt : 12/05/2025
Amendement de Mme Ozenne, Mme Laernoes, M. Iordanoff, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Voynet, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Thierry, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian et M. Tavernier - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)