Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

57902 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 29/04/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Yannick NEUDER, ministre auprès de la ministre du Travail, de la Santé, de la Solidarité et des Familles, chargé de la Santé et de l'Accès aux soins
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 29/04/2025
  1. - Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien LECORNU, ministre des Armées
  3. À 18 heures
  4. - Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève DARRIEUSSECQ, députée de la 1ère circonscription des Landes, ancienne ministre déléguée chargée de la Mémoire et des anciens combattants
Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 07/05/2025
  1. - Réunion commune avec la Délégation aux droits des enfants, de présentation, ouverte à la presse, du rapport de la commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité par M. Erwan Balanant, rapporteur et Mme Sandrine Rousseau, présidente ;
  2. - Nomination des rapporteurs de la mission d'information sur l'égalité salariale.
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Date de réunion : 09/04/2025
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les organisations syndicales de Michelin
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/03/2025
  1. - Examen de la proposition de loi visant à renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes (n° 666) (Mme Agnès Firmin Le Bodo, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 13/03/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Gaeremynck, président de la commission des sondages, et de M. Stéphane Hoynck, secrétaire général.
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/04/2025
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition conjointe de responsables du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire : MM. Benoit Bonaimé, directeur général de l'enseignement et de la recherche, et Emmanuel Delmotte, doyen de l'inspection de l'enseignement agricole, et de responsables du ministère des armées : Général de corps d'armée Frédéric Gout, directeur des ressources humaines de l'armée de terre, Lieutenant-Colonel Jean-Marc Soulier, officier chargé des relations parlementaires de cette armée, lieutenant-colonel Étienne de Saint-Chamas, assistant militaire du général Gout , Vice-Amiral d'escadre Éric Janicot, directeur du personnel de la marine, le Capitaine de vaisseau Guillaume Coube, chargé des relations avec le Parlement de la marine, Général de corps aérien Philippe Hirtzig, directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace, et Lieutenant-Colonel Gaël Papegaey, assistant militaire
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 13/03/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Michaël Nathan, directeur du service d'information du Gouvernement (SIG).
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/04/2025
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de M. Olivier Caracotch, procureur de la République de Dijon, membre du conseil d'administration de la conférence nationale des procureurs de la République (CNPR)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 05 mai 2025
Date de séance : 05/05/2025
  1. 1. Discriminations au travail des personnes engagées dans un projet parental
  2. 2. Libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance