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Question écrite n° 17566 de M. Julien Odoul: Date de dépôt : 07/05/2024; culture - Sur la cérémonie « Les Flammes » - Sur la cérémonie « Les Flammes »
Question écrite n° 17679 de Mme Béatrice Roullaud: Date de dépôt : 07/05/2024; sécurité routière - Non-désignation du conducteur en cas d'infraction routière - Non-désignation du conducteur en cas d'infraction routière
Question écrite n° 17595 de M. Maxime Minot: Date de dépôt : 07/05/2024; établissements de santé - Hospitalisation privée - Hospitalisation privée
Question orale sans débat n° 742 de Mme Alma Dufour: Date de dépôt : 07/05/2024; automobiles - Accessibilité des voitures électriques et filière automobile française - Accessibilité des voitures électriques et filière automobile française
Question écrite n° 17692 de Mme Marianne Maximi: Date de dépôt : 07/05/2024; transports ferroviaires - Il ne faut pas abandonner les lignes du quotidien - Il ne faut pas abandonner les lignes du quotidien
Question écrite n° 17596 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 07/05/2024; établissements de santé - Polycliniques : l'annonce du régime tarifaire pour 2024 - Polycliniques : l'annonce du régime tarifaire pour 2024
N° 2600 tome II - Rapport de M. Éric Girardin, Mme Nicole Le Peih, M. Pascal Lavergne et M. Pascal Lecamp sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n°2436).: Date de dépôt : 04/05/2024; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
N° 2600 rapport - Rapport de M. Éric Girardin, Mme Nicole Le Peih, M. Pascal Lavergne et M. Pascal Lecamp sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n°2436).: Date de dépôt : 04/05/2024; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
N° 2600 tome I - Rapport de M. Éric Girardin, Mme Nicole Le Peih, M. Pascal Lavergne et M. Pascal Lecamp sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n°2436).: Date de dépôt : 04/05/2024; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
N° 2599 - Proposition de résolution de M. Patrick Hetzel réaffirmant la nécessité d'opérer au plus vite une transition numérique du ministère de la justice: Date de dépôt : 03/05/2024; Voir le dossier (Réaffirmer la nécessité d'opérer au plus vite une transition numérique du ministère de la Justice)