50386 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 160 de M. Frédéric Weber
- Date de dépôt : 11/02/2025
- police - Insécurité à Mont-Saint-Martin : demande d'une BAC pour rétablir l'ordre - Insécurité à Mont-Saint-Martin : demande d'une BAC pour rétablir l'ordre
- Question orale sans débat n° 137 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 11/02/2025
- décorations, insignes et emblèmes - Attribution de la médaille de la sécurité intérieure - Attentats de Strasbourg - Attribution de la médaille de la sécurité intérieure - Attentats de Strasbourg
- Question orale sans débat n° 154 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 11/02/2025
- enseignement - Inégalité des chances dans l'école de la République en Seine-Saint-Denis - Inégalité des chances dans l'école de la République en Seine-Saint-Denis
- Question écrite n° 4003 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 11/02/2025
- pharmacie et médicaments - Pénuries de médicaments et conditions de travail en pharmacie - Pénuries de médicaments et conditions de travail en pharmacie
- Question écrite n° 4066 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 11/02/2025
- sécurité routière - Danger des refus d'obtempérer - Danger des refus d'obtempérer
- Question écrite n° 3849 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 11/02/2025
- collectivités territoriales - Compensation du non-recouvrement des titres de perception - Compensation du non-recouvrement des titres de perception
- Question écrite n° 3880 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 11/02/2025
- drogue - Trafic à Marseille, quelles actions face à l'échec judiciaire ? - Trafic à Marseille, quelles actions face à l'échec judiciaire ?
- Question écrite n° 4001 de Mme Claire Lejeune
- Date de dépôt : 11/02/2025
- pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments - Pénurie de médicaments
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 10 février 2025
- Date de séance : 10/02/2025
- 1. Renforcement de la sûreté dans les transports
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 10/02/2025
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à permettre l'élection du maire d'une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet (n° 909) (M. Philippe Latombe, rapporteur) ;
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative au renforcement de la sûreté dans les transports (n° 636) (M. Guillaume Gouffier Valente, rapporteur).
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