1144124 résultats trouvés
- Question écrite n° 17537 de M. Alexandre Sabatou
- Date de dépôt : 07/05/2024
- assurance maladie maternité - Revalorisation des actes des infirmiers libéraux - Revalorisation des actes des infirmiers libéraux
- Question orale sans débat n° 743 de Mme Rachel Keke
- Date de dépôt : 07/05/2024
- nuisances - Nuisances sonores et pollutions chimiques générées par l'autoroute A6 - Nuisances sonores et pollutions chimiques générées par l'autoroute A6
- Question écrite n° 17619 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 07/05/2024
- industrie - Préservation des 400 emplois de MA France, sous-traitant du groupe Stellantis - Préservation des 400 emplois de MA France, sous-traitant du groupe Stellantis
- Question écrite n° 17551 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 07/05/2024
- collectivités territoriales - Compensation de la perte de DGF pour Granville - Compensation de la perte de DGF pour Granville
- Question écrite n° 17618 de M. Bryan Masson
- Date de dépôt : 07/05/2024
- impôts locaux - Impôt foncier des résidences séniors - Impôt foncier des résidences séniors
- Question écrite n° 17669 de M. Éric Woerth
- Date de dépôt : 07/05/2024
- sang et organes humains - Collecte de plasma en France - Collecte de plasma en France
- Question écrite n° 17675 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 07/05/2024
- santé - Soutien du gouvernement au « Plan muscle » - Soutien du gouvernement au « Plan muscle »
- Question écrite n° 17533 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 07/05/2024
- anciens combattants et victimes de guerre - Les étranges démissions au sein de la CIVS - Les étranges démissions au sein de la CIVS
- Question écrite n° 17563 de M. Hervé de Lépinau
- Date de dépôt : 07/05/2024
- contraception - Commercialisation des dispositifs médicaux contraceptifs sans essai clinique - Commercialisation des dispositifs médicaux contraceptifs sans essai clinique
- Question écrite n° 17582 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 07/05/2024
- énergie et carburants - Participation des collectivités aux communautés d'énergie renouvelable - Participation des collectivités aux communautés d'énergie renouvelable
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