1515491 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1422 de M. Jean-Louis Roumégas
- Date de dépôt : 05/12/2013
- environnement - agriculture - OGM. expertise
- Question écrite n° 21820 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 26/03/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 80752 de Mme Brigitte Allain
- Date de dépôt : 09/06/2015
- commerce extérieur - importations - produits agricoles issus de déforestations illégales. conséquences environnementales
- Question écrite n° 32022 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 09/07/2013
- recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 22713 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 02/04/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 32803 de M. Jean-Jacques Guillet
- Date de dépôt : 16/07/2013
- recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 33696 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 23/07/2013
- recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 17226 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 05/02/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 15452 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 15/01/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question au Gouvernement n° 302 de M. Xavier Bertrand
- Date de dépôt : 21/11/2012
- finances publiques - dette publique - notation sur les marchés. conséquences
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