200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 3160 de M. Benjamin Saint-Huile
- Date de dépôt : 15/11/2022
- maladies - Prise en charge du syndrome « covid long » - Prise en charge du syndrome « covid long »
- Question orale sans débat n° 14 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 15/11/2022
- sécurité des biens et des personnes - Nécessaire augmentation des effectifs de police et gendarmerie en milieu rural - Nécessaire augmentation des effectifs de police et gendarmerie en milieu rural
- Question écrite n° 3223 de M. Henri Alfandari
- Date de dépôt : 15/11/2022
- travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Limitation dans le temps de l'exercice sous le statut de micro-entreprise - Limitation dans le temps de l'exercice sous le statut de micro-entreprise
- Question écrite n° 3195 de M. Boris Vallaud
- Date de dépôt : 15/11/2022
- sang et organes humains - Préservation de l'autosuffisance en produits sanguins - Préservation de l'autosuffisance en produits sanguins
- Question écrite n° 3203 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 15/11/2022
- sécurité des biens et des personnes - Article 60 du code des douanes - Article 60 du code des douanes
- Question écrite n° 3101 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 15/11/2022
- énergie et carburants - Développement des énergies renouvelabbles - Développement des énergies renouvelabbles
- Question écrite n° 3075 de M. Boris Vallaud
- Date de dépôt : 15/11/2022
- chambres consulaires - Maintien des ressources fiscales du réseau des CMA - Maintien des ressources fiscales du réseau des CMA
- Question écrite n° 3161 de M. Jean-Philippe Ardouin
- Date de dépôt : 15/11/2022
- médecine - Augmenter le taux de téléconsultation de médecine - Augmenter le taux de téléconsultation de médecine
- Question écrite n° 3171 de Mme Mathilde Desjonquères
- Date de dépôt : 15/11/2022
- papiers d'identité - Délivrance de titres d'identité dans les maisons France services - Délivrance de titres d'identité dans les maisons France services
- Question orale sans débat n° 32 de M. Christophe Bex
- Date de dépôt : 15/11/2022
- lieux de privation de liberté - Stop à la logique du tout-carcéral - Stop à la logique du tout-carcéral
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