200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 3211 de M. Nicolas Forissier
- Date de dépôt : 15/11/2022
- sécurité routière - Sécurité des cyclistes - Sécurité des cyclistes
- Question orale sans débat n° 5 de Mme Marie-Charlotte Garin
- Date de dépôt : 15/11/2022
- politique sociale - Sans-abrisme - hébergements d'urgence - protection de l'enfance - Sans-abrisme - hébergements d'urgence - protection de l'enfance
- Question écrite n° 3212 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 15/11/2022
- sécurité sociale - Modalités de remboursement par la sécurité sociale des tests génomiques - Modalités de remboursement par la sécurité sociale des tests génomiques
- Question écrite n° 3142 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 15/11/2022
- institutions sociales et médico sociales - Oubliés du Ségur et professionnels des secteurs médico-social, sanitaire, social - Oubliés du Ségur et professionnels des secteurs médico-social, sanitaire, social
- Question orale sans débat n° 7 de M. Hubert Wulfranc
- Date de dépôt : 15/11/2022
- personnes âgées - Gestion trouble du groupe AVEC et son impact sur sa filiale AMAPA - Gestion trouble du groupe AVEC et son impact sur sa filiale AMAPA
- Question orale sans débat n° 8 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 15/11/2022
- urbanisme - Application de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine - Application de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
- Question écrite n° 3181 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 15/11/2022
- professions et activités sociales - « Les invisibles du Ségur » - « Les invisibles du Ségur »
- Question écrite n° 3121 de M. Christophe Bentz
- Date de dépôt : 15/11/2022
- établissements de santé - Avenir de l'hôpital dans le sud de la Haute-Marne - Avenir de l'hôpital dans le sud de la Haute-Marne
- Question écrite n° 3127 de Mme Pascale Bordes
- Date de dépôt : 15/11/2022
- étrangers - Crimes et délits commis par des étrangers - Crimes et délits commis par des étrangers
- Question écrite n° 3051 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 15/11/2022
- agriculture - Les produits sous SIQO - Les produits sous SIQO
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