200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 3056 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 15/11/2022
- animaux - Trafic de chiots d'Europe de l'est - Trafic de chiots d'Europe de l'est
- Question orale sans débat n° 34 de Mme Nadège Abomangoli
- Date de dépôt : 15/11/2022
- transports urbains - Crise dans les transports en Île-de-France - Crise dans les transports en Île-de-France
- Question écrite n° 3107 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 15/11/2022
- énergie et carburants - Projet de modification de la formule de calcul du TRVE - Projet de modification de la formule de calcul du TRVE
- Question écrite n° 3103 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 15/11/2022
- énergie et carburants - Inquiétudes concernant le déploiement des nouveaux compteurs de gaz Gazpar - Inquiétudes concernant le déploiement des nouveaux compteurs de gaz Gazpar
- Question écrite n° 3113 de Mme Céline Calvez
- Date de dépôt : 15/11/2022
- enfants - Renforcement des structures psychiatriques pour les moins de 15 ans - Renforcement des structures psychiatriques pour les moins de 15 ans
- Question écrite n° 3222 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 15/11/2022
- travail - Arrêt de la Cour de cassation du 21 septembre 2022 - Arrêt de la Cour de cassation du 21 septembre 2022
- Question écrite n° 3062 de M. Fabien Roussel
- Date de dépôt : 15/11/2022
- assurance maladie maternité - Précarité des malades reconnus en ALD - Précarité des malades reconnus en ALD
- Question orale sans débat n° 23 de Mme Anne Genetet
- Date de dépôt : 15/11/2022
- politique extérieure - Situation de la communauté française en Chine - Situation de la communauté française en Chine
- Question écrite n° 3081 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 15/11/2022
- commerce et artisanat - Interdiction des cigarettes électroniques jetables - Interdiction des cigarettes électroniques jetables
- Question écrite n° 3077 de Mme Anne Stambach-Terrenoir
- Date de dépôt : 15/11/2022
- chasse et pêche - Interdiction de la pêche au vif - Interdiction de la pêche au vif
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