Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

75298 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 15/04/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fiscus, préfet, directeur de l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions, ancien sous-préfet chargé de mission pour la construction de l'usine Toyota
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 10/04/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque publique d'investissement (Bpifrance)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 07/05/2025
  1. – Table ronde « Syndicats et Ordre des médecins », ouverte à la presse, réunissant le Dr Franck DEVULDER, président de la Confédération des syndicats médicaux de France (CSMF), le Dr Agnès GIANNOTTI, présidente du Syndicat des médecins généralistes (SMG France), le Dr Sophie BAUER, présidente du Syndicat des médecins libéraux (SML), le Dr Patrick GASSER, président d'Avenir Spé et le Dr François ARNAULT, président du Conseil national de l'Ordre des médecins.
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 14/04/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Andriès, directeur général de Safran, et Mme Suzanne Kucharekova, directrice des affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 14/04/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Trappier, président de Dassault Aviation, président de l'Union des industries et des métiers de la métallurgie (UIMM), accompagné de M. Bruno Giorgianni, directeur des affaires publiques et sûreté de Dassault Aviation, et de Mme Fanny Forest-Baccialone, directrice des relations extérieures de l'UIMM
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 15/04/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Guillot, directeur général du groupe Emeis, auteur du rapport « Simplifier et accélérer les implantations d'activités économiques en France »
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/05/2025
  1. – Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama et de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama (n° 1028) (Mme Eléonore Caroit, rapporteure) ;
  2. - Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti (sous réserve de sa transmission).
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Date de réunion : 07/05/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Strubel, directeur général de l'Agence
  2. nationale de sécurité des systèmes d'information (ANSSI) et de M. Gaëtan Poncelin de
  3. Raucourt, sous-directeur « Stratégie ».
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 12 mai 2025
Date de séance : 12/05/2025
  1. 1. Accompagnement et soins palliatifs – Droit à l’aide à mourir
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 09/04/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) :
  2. - Mme Laurence Franceschini, membre du collège, chargée de la vie politique et citoyenne
  3. - M. Mathias Moulin, secrétaire général adjoint
  4. - M. Antoine Gaume, ingénieur expert au service de l'expertise technologique
  5. - Mme Chirine Berrichi, conseillère pour les questions parlementaires et institutionnelles