1126023 résultats trouvés
- Question écrite n° 17503 de M. Alain David
- Date de dépôt : 30/04/2024
- retraites : généralités - Harmonisation des pensions de réversion - Harmonisation des pensions de réversion
- Question écrite n° 17454 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 30/04/2024
- formation professionnelle et apprentissage - Financement des permis via le compte personnel de formation - Financement des permis via le compte personnel de formation
- Amendement n° 103 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 29/04/2024
- Amendement de M. Bazin, M. Taite, Mme Blin, Mme Bonnet, M. Gosselin et M. Dubois - Article 11 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 279 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2452
- Date de dépôt : 26/04/2024
- Amendement de M. Jacobelli, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Bovet, M. Buisson, M. Cabrolier, M. Catteau, M. Chenu, M. Chudeau, Mme Colombier, Mme Cousin, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fournas, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Dragon, Mme Engrand, M. Falcon, M. François, M. Frappé, Mme Galzy, M. Giletti, M. Gillet, M. Girard, M. Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, M. Grenon, M. Guiniot, M. Guitton, Mme Hamelet, M. Houssin, Mme Jaouen, M. Jolly, Mme Laporte, Mme Lavalette, Mme Le Pen, Mme Lechanteux, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, Mme Loir, M. Lopez-Liguori, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. Loubet, M. Marchio, Mme Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Bryan Masson, M. Mauvieux, M. Meizonnet, Mme Menache, M. Meurin, M. Muller, Mme Mélin, M. Ménagé, M. Odoul, Mme Mathilde Paris, Mme Parmentier, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, Mme Robert-Dehault, Mme Roullaud, Mme Sabatini, M. Sabatou, M. Salmon, M. Schreck, M. Taché de la Pagerie, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Taverne, M. Tivoli et M. Villedieu - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
- Amendement n° 314 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 25/04/2024
- Amendement de M. Caron - Article 17 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Question écrite n° 17317 de Mme Isabelle Santiago
- Date de dépôt : 23/04/2024
- enseignement secondaire - Classes SEGPA et choc des savoirs - Classes SEGPA et choc des savoirs
- Question écrite n° 17320 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 23/04/2024
- enseignement supérieur - Agressions et dégradations universitaires - Agressions et dégradations universitaires
- Question écrite n° 17327 de Mme Maud Gatel
- Date de dépôt : 23/04/2024
- étrangers - Prise en compte des titres de séjours diplomatiques - Prise en compte des titres de séjours diplomatiques
- Question écrite n° 17386 de M. Yannick Haury
- Date de dépôt : 23/04/2024
- sécurité des biens et des personnes - Évaluation de la loi n° 2018-527 du 28 juin 2018 - Évaluation de la loi n° 2018-527 du 28 juin 2018
- Question écrite n° 17336 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 23/04/2024
- industrie - Entreprises pouvant participer à la confection de treillis F3 - Entreprises pouvant participer à la confection de treillis F3
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